Selon le dernier rapport du Fonds des Nations Unies pour la Population (FNUAP), la pollution atmosphérique ferait trois millions de victimes chaque année dans le monde. La pollution atmosphérique représente une grave menace pour la santé de la population mondiale. Les composants les plus dangereux pour l'homme seraient le dioxyde de soufre (produit de la combustion du pétrole et du charbon à haute teneur en soufre), les matières particulaires (produits des feux ménagers, centrales thermiques industrielles et moteurs diesel), l'oxyde de carbone et le dioxyde d'azote (produit des gaz d'échappement), l'ozone et enfin le plomb.
Dans nos habitations, l'air intérieur n'est pas meilleur qu'à l'extérieur. Depuis le début des années 1900, l'industrialisation a introduit dans l'environnement près de 100.000 produits chimiques. Certains ont été interdits en raison de leur toxicité, mais seulement quelques uns, car pour la plupart d'entre eux leurs effets sur la santé ne sont pas étudiés. En attendant, ils ont déjà largement pénétré l'air, l'eau, le sol, les aliments et le corps humain.
Durant l'année 2001, le magazine Que Choisir a analysé 855 logements pour en déduire les taux de composés organiques volatils et d'aldéhydes. Le constat est édifiant : dans 90 % des cas, les concentrations d'aldéhydes ont été supérieures aux recommandations de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) qui est de 10µg/m3 pour les personnes sensibles. Démontré ou fortement suspecté, nombre de produits chimiques sont responsables de fausses couches, de troubles du développement, de maladies ou encore de mortalité infantile. Quant à l'exposition à certains métaux lourds, ils exercent clairement un impact génétique. D'autres composés sont au banc des accusés en tant que causes majeures de troubles de la reproduction et de la fertilité. Il est aujourd'hui urgent de procéder à des essais plus complets et rigoureux afin de mieux cerner cette pollution atmosphérique et de déceler les expositions aux substances nocives.
Enfin, une enquête réalisée par le WWF à l'aide de tests sanguins a permis de détecter la présence de 73 produits chimiques dans le sang de 13 familles européennes sur trois générations : grands-parents, parents et enfants. Le WWF a recherché la présence de 107 produits différents. Le nombre le plus élevé de produits a été détecté dans la génération des grands-mères (63 produits). Cependant, la jeune génération est contaminée en moyenne par un nombre plus élevé de produits chimiques (59) que la génération des mères (49).
Les associations de consommateurs exigent une législation et un contrôle sur ces produits. Quoi qu'il en soit, il faut régulièrement ouvrir ses fenêtres pour échapper à la pollution intérieure. Car les désodorisants et autres bougies ne sont pas les seules sources de cette insidieuse pollution. Les composés organiques volatils (COV), par exemple, sont présents dans les vernis, colles, pesticides, bois agglomérés et contreplaqués ou produits ménagers.
En juin 2004, 76 personnalités de premier plan, scientifiques, médecins, avocats, philosophes, réunies à Paris ont lancé de l'Unesco "l'appel de Paris" afin de combattre la pollution chimique qui constitue une grave menace pour la santé humaine. Le texte de l'appel préconise l'interdiction des produits "dont le caractère cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction est certain ou probable chez l'homme". Cet appel a eu le mérite de lancer un vrai débat public sur ce problème trop longtemps sous estimé de la pollution chimique diffuse et de ses conséquences à long terme pour notre santé.
Les produits mis en cause sont l'amiante (elle devrait provoquer 250.000 à 500.000 décès en Europe dans les prochaines années), les dioxines (d'où l'inquiétude autour des stations d'incinération des ordures), les hydrocarbures aromatiques polycycliques (COV), les métaux lourds, les pesticides, les additifs alimentaires (colorants et conservateurs), etc. Tous ces produits n'ont pas la même action ni la même dangerosité vis-à-vis de la santé. Certains sont directement toxiques, d'autres s'accumulent le long de la chaîne alimentaire avant de dépasser les doses tolérables, d'autres sont dangereux par leurs produits de dégradation, etc. L'eau, les sols et l'air sont contaminés. Toute la difficulté de la prévention chimique est qu'il se passe parfois plusieurs dizaines d'années entre le moment où un produit est mis sur le marché et le moment où on se rend compte de sa dangerosité.
Depuis 2001, le programme Reach (Enregistrement Evaluation et Autorisation des Produits chimiques), adopté par la Commission européenne, oblige les industriels à une information précise du public sur les risques provoqués par les produits employés. Ce programme doit enfin permettre de répertorier et d'évaluer la dangerosité de 30 000 produits chimiques d'ici 2015.
Le Parlement européen a approuvé le 17 novembre ce projet Reach de nouvelle réglementation des produits chimiques, par une majorité de 407 voix contre 155. Parmi les dispositions adoptées, la principale nouveauté est qu'il n'incombera plus aux autorités publiques de démontrer la nocivité des produits, mais aux industriels de prouver qu'ils sont sûrs. La commercialisation des substances les plus dangereuses sera soumise à autorisation. Le Parlement a en effet voté l'obligation de remplacer les substances dangereuses par des alternatives plus sûres, quand celles-ci sont disponibles. Lorsque ce n'est pas le cas, les autorisations seront délivrées seulement pour cinq ans, pour encourager le développement de substitutions.
Six chercheurs français, Patrick Balaguer (Inserm), Jean-Pierre Cravedi, Frédéric Flamant et Patrick Prunet (Inra), Barbara Demeneix (Muséum d'Histoire naturelle) et Vincent Laudet (Ecole Normale supérieure de Lyon), tous spécialistes des polluants dans la chaîne alimentaire, s'étaient récemment prononcés publiquement pour l'application de cette directive Reach.
Ils soulignaient que la production mondiale, tous produits chimiques confondus, est passée d'un million de tonnes en 1930 à 400 millions aujourd'hui et que pour plus de 80 % d'entre eux, "les connaissances sont insuffisantes pour nous permettre d'évaluer les risques pour la santé et l'environnement". Par ailleurs, en ratifiant la Convention de Stockholm (qui est entrée en vigueur le 17-05-2004) sur les polluants organiques persistants, l'Union européenne est enfin passée à la vitesse supérieure dans le combat mené pour se débarrasser des substances chimiques les plus dangereuses. Cette convention est à ce jour la mesure la plus importante prise au niveau international pour interdire l'utilisation des substances chimiques toxiques. Désormais, c'est donc à l'industriel de prouver la non-toxicité de ses produits.
Le 21 juin dernier, le gouvernement, conscient de la gravité de ce problème, a présenté son Plan national santé environnement. Il a rappelé à cette occasion quelques chiffres terribles : 30 000 décès anticipés par an sont liés à la pollution atmosphérique urbaine, 7 à 20 % des cancers seraient imputables à des facteurs environnementaux, 14 % des couples consultent pour des difficultés à concevoir, des difficultés qui pourraient être liées à des expositions à des substances toxiques pour la reproduction, près d'un million de travailleurs seraient exposés à des substances cancérogènes.
Le gouvernement a donc élaboré un plan quinquennal pour rendre notre environnement plus respectueux de notre santé. Ce plan vise notamment à réduire de 30 % les émissions de particules diesels d'ici à 2010, via notamment un système incitatif de "bonus-malus" en fonction de la pollution des véhicules neufs. Ce plan vise également à passer de 37 à 100 % des captages d'eau potable protégés d'ici à 2010.
Enfin, le gouvernement a admis que l'évaluation des risques liés aux substances chimiques est insuffisante, les capacités d'expertise française trop peu développées. Il est vrai qu'en dépit de cette prise de conscience récente et des avancées législatives et juridiques, un immense travail scientifique reste à accomplir pour identifier, répertorier et évaluer la dangerosité pour l'homme des quelque 100 000 composants chimiques qui constituent notre environnement moderne. Sans faire de procès d'intention à quiconque, ni jeter l'opprobre sur l'industrie chimique, qui a fait des efforts considérables d'information et de réduction de la pollution, nous devons tout de même admettre que certaines pathologies graves augmentent continuellement depuis 30 ans sans que l'on comprenne pourquoi. C'est le cas de certains cancers, (lymphomes, cancers de la thyroïde notamment), mais aussi de l'asthme et des allergies qui ont triplé depuis 30 ans.
S'agissant du cancer, le nombre de nouveaux cas a globalement progressé de 63 % depuis 25 ans, soit 108 000 cas supplémentaires, chaque année en 2004 par rapport à 1980, ce qui est considérable. Or, une fois pris en compte le vieillissement de la population, le tabac, et les progrès du dépistage, il reste encore un tiers des nouveaux cas de cancers inexpliqués. Comme le souligne un récent rapport de l'Inserm intitulé « Cancer : approche méthodologique du lien avec l'environnement » , un nombre croissant de scientifiques suspecte certains produits chimiques présents dans notre environnement d'être directement ou indirectement responsables de ces nouveaux cas de cancers inexpliqués.
Les industriels européens ont été sommés de notifier au niveau européen les biocides qu'ils commercialisent sur le marché. 1 713 substances actives ont ainsi été identifiées, réparties entre 23 catégories. Sachant que chaque substance donne lieu à la formulation de dix produits biocides, on considère qu'au moins 15 000 produits sont concernés.
Au niveau français, c'est le ministère de l'Ecologie et du Développement durable qui est chargé d'organiser la mise en place de cette nouvelle réglementation. Compte tenu des coûts très élevés de dépôt de dossiers (jusqu'à 180 000 euros), on estime que les industriels devraient se contenter de soumettre à l'évaluation environ 400 substances sur 1 713. Les autres, à savoir la grande majorité, seront donc retirées de facto du marché d'ici à 2006.
Une fois ce travail d'évaluation effectué, c'est le ministère qui décidera en dernier ressort d'attribuer ou non l'autorisation de mise sur le marché à un produit. On ne peut que déplorer qu'il ait fallu attendre 2004 pour que l'Europe, comme notre pays, se donnent véritablement les moyens d'évaluer et de prévenir cette pollution chimique. Mais à présent, nous devons mettre en oeuvre le plus rapidement possible un système scientifique rigoureux d'évaluation et d'autorisation pour tous les nouveaux produits chimiques introduits dans notre vie quotidienne, tout en amplifiant notre effort pour mieux évaluer la dangerosité des substances chimiques déjà présentes depuis longtemps dans notre environnement.
Le désastreux exemple de l'amiante, dont l'interdiction totale a bien trop tardé en France (alors qu'on savait depuis quarante ans que l'amiante était cancérigène) et qui va tuer 100.000 de nos concitoyens dans les vingt prochaines années, doit nous servir à jamais de leçon. Le rapport du Sénat sur ce drame sanitaire est accablant (Voir rapport ).
Au cours de ces 20 dernières années, nous avons su prendre des mesures pour diminuer de façon sensible des pollutions identifiées (pollution de l'eau, pollution des véhicules ou des installations industrielles). Il nous faut à présent franchir une nouvelle étape et apprendre à identifier, à évaluer scientifiquement et à prévenir cette pollution chimique diffuse qui est devenue un problème majeur de santé publique.
René Trégouët
Sénateur honoraire
Fondateur du Groupe de Prospective du Sénat
